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Instances paritaires

     
         L'année 2009 aura été marquée par l'élaboration et l'adoption du projet de règlement intérieur du service départemental d'incendie et de secours et de son corps départemental de sapeurs-pompiers pour une entrée en vigueur début 2010.

         Le règlement intérieur est le fruit d'un travail collectif auquel ont participé les représentants du personnel au CTP et au CCDSPV, incluant ainsi toutes les composantes humaines de l'établissement quelques soient le statut, le grade ou la fonction.


La CAP et le CTP sont composés en nombre égal de représentants de la collectivité et de représentants du personnel. Ces instances doivent être obligatoirement consultées dans certains cas :

La CAP :

Pour toutes les questions d’ordre individuel relatives à la carrière des agents :

-          avancement d’échelon ;

-          avancement de grade ;

-          promotion interne ;

-          notation ;

-          refus de titularisation ;


Le CTP :

Pour toutes les questions d’ordre collectif relatives ;

-          aux conditions générales de fonctionnement ;

-          aux programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail ;

-          à l’examen des grandes orientations d’accomplissement des tâches ;

-          au plan de formation

-          …

La CAP relative aux sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C est composée des représentants du personnel suivants :

GROUPE 1

Titulaires Suppléants
   Olivier DELANNOY (SNSPP)
Denis JACOUTOT (SNSPP
Jean-Pierre MANGE (CGT)
Sébastien BOILLOT (CGT)
Cyrille SCHMIDLIN (CGT)
Mickaël TERZAGHI (CGT)
                           

GROUPE 2 

Titulaire Suppléant
    Stéphane THOMAS (SNSPP)         
Pascal COUQUEBERG (SNSPP)

Pour ce qui concerne les CAP des catégories A et B SPP, celles-ci sont nationales et sont placées auprès du CNFPT (avec une part active de la DDSC).

Quant aux CAP des PATS (A, B et C), elles sont instituées auprès du centre de gestion.

Désormais, le CTP est commun aux sapeurs-pompiers professionnels et aux personnels administratifs et techniques, et est composé des représentants du personnel suivants : 

Titulaires 
Suppléants
 Pascal COUQUEBERG  (SNSPP)
Denis JACOUTOT (SNSPP)
Claude MEISTER (SNSPP)
Sandrine CAVALOTTI (SNSPP)
Laurent MAROILLEY (CGT)
Gérard LAMARE (CGT)
Régis BELTZUNG (CGT)
Mickaël TERZAGHI (CGT)
Gilbert GROELY (Avenir Secours)
Jean-François LESELLIER (Avenir Secours)
                                                                                                                                                                        

Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volontaires (CCDSPV)

Les sapeurs-pompiers volontaires suivants ont été élus :

Titulaires

Suppléants

 Lieutenant Bernard MUESSER
CS Châtenois-les-Forges
Lieutenant Denis GALLI
CS Beaucourt
 Lieutenant Daniel ROY
CS Giromagny
Lieutenant Patrick MONNIER
CS Rougemont-le-Château
 Adjudant-chef Pascal MARIZIER
CS Grandvillars
 Adjudant-chef Mickaël JEUDY
CS Belfort sud
 Sergent Gilles BARTHELEMY
CS Belfort nord
 Sergent-chef Christophe CHEVALME
CS Châtenois-les-Forges
 Caporal-chef Hubert PINGITORE
CS Belfort sud
 
 Caporal David VONFELT
CS Giromagny
 Sapeur Valérie MANGE
CS Belfort nord
 Infirmier principal Gilles MOIROD
SSSM
 Infirmière Estelle MOSER
SSSM

Commission Administrative et Technique des Services d’Incendie

et de Secours (CATSIS)

Les sapeurs-pompiers suivants ont été élus :

  • Collège des officiers sapeurs-pompiers professionnels :

Titulaires

Suppléants

 * Capitaine Olivier CHARPY
CS Belfort sud
 * Capitaine Gilbert GROELY
Etat major
 Major Pascal GROSJEAN
Etat major
 Lieutenant Pascal MOSER
Etat major

  • Collège des officiers sapeurs-pompiers volontaires

Titulaires

Suppléants

 * Lieutenant Emmanuel RICHERT
CS Giromagny
 * Lieutenant Dominique GOUX
CS Grandvillars
 Lieutenant Richard PELLETEY
CS Beaucourt
 Lieutenant Olivier TROUSSELLE
CS Les Tourelles

  • Collège des sapeurs-pompiers professionnels non officiers

 Titulaires  Suppléants

* Adjudant François GERARD
Etat major
Sergent-chef Laurent MAROILLEY
CS Belfort nord
  Caporal Didier BELTZUNG
CS Belfort nord
Sergent-chef Stéphane THOMAS
CS Belfort sud
Sergent-chef Jean SOREE
CS Belfort sud

  • Collège des sapeurs-pompiers volontaires non officiers

 Titulaires  Suppléants
 * Sergent Olivier BRUEY
CS Châtenois-les-Forges
 * Adjudant Alain GEANT
CS Rougemont-le-Château
 Adjudant-chef Pascal HECK
CS Belfort nord
 Caporal Fabien ETALON
CS Delle
 Adjudant Philippe RICHERT
CS Giromagny
 Caporal-chef Damien GONZALVEZ
CS Grandvillars

(*) ces sapeurs-pompiers siègeront au conseil d’administration (voix consultative)

 

Comité d'hygiène et de sécurité (CHS)

Le CHS a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents dans leur travail.

  • Représentants des sapeurs-pompiers professionnels élus :
Titulaires Suppléants
Sergent-chef Wilfried GUENET (SNSPP)
Anne-Marie CAPPOZZO (SNSPP)
Claude MEISTER (SNSPP)
Sergent Denis JACOUTOT (SNSPP)
Sergent Bruno BIANCHI (SNSPP)
Mohamed CHEMLEL (SNSPP)
     Lieutenant Pascal MOSER (Avenir Secours)
Jean-François LESELLIER (Avenir Secours)

  • Représentants avec voix consultative :
Titulaires Suppléants
Sabine MANCASSOLA
(CS Giromagny)
Marie-Thérèse VUILLEMENOT
(CS Les Tourelles)
Gérard DROXLER
(CS Châtenois-les-Forges)